Vie municipale
Procès-verbaux du Conseil municipal
Conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, les procès-verbaux du conseil municipal sont publiés après leur approbation lors de la séance suivante. Leur mise en ligne intervient donc avec un décalage par rapport à la date de la réunion concernée.
Comment consulter un procès-verbal
Les procès-verbaux sont téléchargeables au format PDF. Vous pouvez filtrer par année. Pour toute demande de précision, contactez le secrétariat général au 04 94 50 44 55 ou par courriel à service-accueil@ville-la-motte.com.
5 procès-verbaux affichés
29
avr. 2026
Séance ordinaire29 avril 2026Conseil municipal du 29 avril 2026
Voir l'ordre du jour
- 1. Adoption du CFU 2025 - Budget commune et panneaux photovoltaïques
- 2. Adoption des Taux - 1259
- 3. Fongibilité des crédits en M57
- 4. Vote du Budget 2026 - Budget commune
- 5. Vote du Budget 2026 – Budget panneaux photovoltaïques
- 6. Création d’un emploi de Directeur Général des Services et modalités de recrutement
- 7. Dissolution de la société publique locale « Ingénierie Départementale 83 »
- 8. Report des travaux – chemin des Pignatelles
Télécharger PDF670 Ko
15
avr. 2026
Séance ordinaire15 avril 2026Conseil municipal du 15 avril 2026
Voir l'ordre du jour
- 1. Installation de deux conseillers municipaux
- 2. Délégations du Conseil Municipal au Maire
- 3. Vote des indemnités de fonction au Maire et aux adjoints
- 4. Création d’une commission communale des finances/travaux et élection des membres
- 5. Composition de la commission d’appel d’offres (élection des membres)
- 6. Composition du comité de la commande publique (désignation des membres)
- 7. Détermination du nombre d’administrateurs au Centre Communal d’Action Sociale
- 8. Election des membres au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
- 9. Election des représentants de la commune auprès de Territoire d’Energie Var
- 10. Désignation des représentants de la commune auprès de Var-Habitat
- 11. Désignation des représentants de la commune auprès de l’association des Communes Forestières du Var
- 12. Désignation du Correspondant Défense
- 13. Proposition de représentants de la commune à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- 14. Désignation des représentants de la commune à la commission de suivi du site de STOGAZ
- 15. Report des travaux – chemin des Pignatelles
- 16. Réalisation d’un audit financier de la commune par un cabinet extérieur indépendant
Télécharger PDF380 Ko
20
mars 2026
Séance ordinaire20 mars 2026Conseil municipal du 20 mars 2026
Voir l'ordre du jour
- Election du Maire et des Adjoints
Télécharger PDF150 Ko
09
mars 2026
Séance ordinaire09 mars 2026Conseil municipal du 9 mars 2026
Voir l'ordre du jour
- 1/ Acceptation d’un leg portant sur un bien immobilier 2/ Adoption d’un Fonds de Concours au profit de Territoire d’énergie Var - Symielec pour la réalisation de travaux Effacement des réseaux, chemin des Pignatelles, réalisés sous sa maîtrise d’ouvrage 3/ Budget communal autorisation donnée au Maire d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 4/ Tableau des effectifs 5/ Mise en place du télé travail
Télécharger PDF315 Ko
12
févr. 2026
Séance ordinaire12 février 2026Conseil municipal du 12 février 2026
Voir l'ordre du jour
- 1/ Attribution des marchés, chemin des Pignatelles 2/ Acceptation d’un don 3/ Exercice du droit de préemption urbain 4/ Création d'emplois non permanents d'adjoints d'animation pour accroissement saisonnier d'activité 5/ Création d'emplois non permanents d'adjoints techniques pour accroissement saisonnier d'activité 6/ Création d'emplois non permanent pour accroissement d'activité 7/ Motion de soutien aux écoles publiques rurales
Télécharger PDF312 Ko